Art des Auftrags:
Lieferungen
Haupteinstufung (cpv):
33140000 Medizinische Verbrauchsartikel
Zusätzliche Einstufung (cpv):
33183200 Orthopädische Prothesen, 33184100 Chirurgische
Erfüllungsort:
Poitiers Cedex
Verfahrensart:
Offenes Verfahren
Beschreibung:
Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d’orthopédie et de rachis, implants d’ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT). La procédure comporte 103 lots (cf état des besoins).
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
Frist für den Eingang der Angebote:
11/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit,
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen: Pour tous les lots excepté les lots 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu’à l’opérateur retenu à l’issu de l’accord-cadre concerné. Pour les lots : 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d’un nombre 436605-2025 Page 1/4 suffisant d’offres, 2 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l’émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot n°36 uniquement L’accord-cadre sera conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2026. L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu’au 31/12/2029. Pour les autres lots : excepté pour le lot n°36 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/03/2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu’au 31/03/2030. Pour la totalité des lots, excepté le lot n°42 : Chaque accord-cadre est conclu avec un engagement, sur une quantité maximale sur 4 ans mentionnée dans l’état des besoins. Pour le lot n°42 : L’accord-cadre est conclu avec un engagement, sur un montant maximum sur 4 ans de 1 740 000 EurosHT (BPU + marchés subséquents) Certains lots, le cas échant, feront l’objet d’une convention de Mise à Disposition (MàD). Les échantillons ne seront pas transmis lors de la remise des offres mais seulement lorsque le pharmacien en fera la demande. Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
Pour tous les lots excepté les lots 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu’à l’opérateur retenu à l’issu de l’accord-cadre concerné. Pour les lots : 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d’un nombre 436605-2025 Page 1/4 suffisant d’offres, 2 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l’émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot n°36 uniquement L’accord-cadre sera conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2026. L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu’au 31/12/2029. Pour les autres lots : excepté pour le lot n°36 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/03/2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu’au 31/03/2030. Pour la totalité des lots, excepté le lot n°42 : Chaque accord-cadre est conclu avec un engagement, sur une quantité maximale sur 4 ans mentionnée dans l’état des besoins. Pour le lot n°42 : L’accord-cadre est conclu avec un engagement, sur un montant maximum sur 4 ans de 1 740 000 EurosHT (BPU + marchés subséquents) Certains lots, le cas échant, feront l’objet d’une convention de Mise à Disposition (MàD). Les échantillons ne seront pas transmis lors de la remise des offres mais seulement lorsque le pharmacien en fera la demande.
Ausschlussgründe:
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen 5.
Eignungskriterien:
Zuschlagskriterien:
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: CHU DE POITIERS Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. – Référé contractuel prévu auxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 5517 du CJA. – Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent. 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
CHU DE POITIERS
Erfüllungsort:
2 rue de la Milétrie, CS 90577
86021 Poitiers Cedex
Link zu Auftragsunterlagen:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Beschaffer E-Mail:
salome.galea@chu-poitiers.fr
Beschaffer Rechtsform:
Einrichtung des öffentlichen Rechts
Beschaffer Tätigkeit:
Gesundheit
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.gouv.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 11/08/2025 16:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 240 Tage Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 5.1.15.
Organisationen:
Los: