Art des Auftrags:
Lieferungen
Haupteinstufung (cpv):
39830000 Reinigungsmittel
Zusätzliche Einstufung (cpv):
39812100 Bohnerwachs, 39831200 Detergenzien
Erfüllungsort:
lyon
Verfahrensart:
Offenes Verfahren
Beschreibung:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum de 1 553 932,00 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures. La consultation conduira à la conclusion d’un accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande en application de l’article R2162-2 du code de la commande publique. Les prestations portent sur deux types de fournitures: – des articles dit courants prévus au bordereau des prix unitaires et dont la description est précisée dans l’annexe n°1 du cahier des clauses techniques particulières — des articles dits « non courants » décrits dans les catalogues présentés par le titulaire dans son offre
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
Frist für den Eingang der Angebote:
15/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit,
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
01/01/2026
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen: Procédure de passation du marché : Appel d’offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R2161-11 du code de la commande publique. 437570-2025 Page 1/6 Forme du marché public : accord-cadre à bons de commande, mono attributaire. Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d’acheteur de Lyon Métropole Habitat : Aws-Achat (Adresse https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace « Fournisseur » puis “Nos consultations en cours”. Les documents du marché sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet. Les opérateurs économiques pourront s’authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. L’opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d’informations seront effectués via le profil d’acheteur en utilisant l’adresse mail que l’opérateur économique aura lui même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws Achat et enregistrée dans sa base. – les dossiers qui parviendraient après la date et l’heure limites ne seront pas retenus et seront effacés des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lus, – les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique(exemple clé-Usb) de leur plis remis électroniquement. En cas de transmission par voie postale/en main propre à l’adresse sus indiquée (horaires et jour d’ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13: 00 à 17: 00),le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l’intitulé du marché, la référence de la consultation (2025pr-F00 55), le nom du destinataire (H.Plasse), le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde». – La date d’ouverture des offres est donnée à titre indicatif. – Facturation en ligne via Chorus Pro. – la Signature est facultative au stade de la remise des plis: En fin de procédure, le pouvoir adjudicateur transformera l’offre électronique du soumissionnaire retenu en offre papier, ce qui donnera lieu à la signature manuscrite du contrat par les parties. Le montant maximum est renseigné à titre obligatoire et ne représente en rien le budget alloué à l’accord-cadre Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
Procédure de passation du marché : Appel d’offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R2161-11 du code de la commande publique. 437570-2025 Page 1/6 Forme du marché public : accord-cadre à bons de commande, mono attributaire. Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d’acheteur de Lyon Métropole Habitat : Aws-Achat (Adresse https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace « Fournisseur » puis “Nos consultations en cours”. Les documents du marché sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet. Les opérateurs économiques pourront s’authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. L’opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d’informations seront effectués via le profil d’acheteur en utilisant l’adresse mail que l’opérateur économique aura lui même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws Achat et enregistrée dans sa base. – les dossiers qui parviendraient après la date et l’heure limites ne seront pas retenus et seront effacés des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lus, – les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique(exemple clé-Usb) de leur plis remis électroniquement. En cas de transmission par voie postale/en main propre à l’adresse sus indiquée (horaires et jour d’ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13: 00 à 17:00),le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l’intitulé du marché, la référence de la consultation (2025pr-F0055), le nom du destinataire (H.Plasse), le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde». – La date d’ouverture des offres est donnée à titre indicatif. – Facturation en ligne via Chorus Pro. – la Signature est facultative au stade de la remise des plis: En fin de procédure, le pouvoir adjudicateur transformera l’offre électronique du soumissionnaire retenu en offre papier, ce qui donnera lieu à la signature manuscrite du contrat par les parties. Le montant maximum est renseigné à titre obligatoire et ne représente en rien le budget alloué à l’accord-cadre
Ausschlussgründe:
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen 5.
Eignungskriterien:
Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Genehmigung oder Mitgliedschaft in einer bestimmten Organisation erforderlich für Dienstleistungsverträge Beschreibung: A)document commun à l’ensemble des membres du groupement le cas échéant : – une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants _imprimé Dc1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d’effet équivalent, dûment complétée. – B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : – une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement_imprimé Dc2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d’effet équivalent, dûment complétée. *Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation. – Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen Beschreibung: Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique Kriterium: Durchschnittlicher Jahresumsatz 437570-2025 Page 3/6 Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles – Chiffre d’affaires minimal exigé : 200 000 euros Ht Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années – Effectif minimal requis: cinq personnes 5.1.10.
Zuschlagskriterien:
Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix au regard du Dqe Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 5.1.11.
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
zur Verlängerung: 12 mois à compter du 1.1.2026, reconductible 3 fois 12 mois soit une durée maximum de 48 mois 5.1.5. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 517 932,00 EUR 5.1.6. Allgemeine Informationen Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Genehmigung oder Mitgliedschaft in einer bestimmten Organisation erforderlich für Dienstleistungsverträge Beschreibung: A)document commun à l’ensemble des membres du groupement le cas échéant : – une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants _imprimé Dc1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d’effet équivalent, dûment complétée. – B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : – une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement_imprimé Dc2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d’effet équivalent, dûment complétée. *Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation. – Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen Beschreibung: Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique Kriterium: Durchschnittlicher Jahresumsatz 437570-2025 Page 3/6 Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles – Chiffre d’affaires minimal exigé : 200 000 euros Ht Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années – Effectif minimal requis: cinq personnes 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix au regard du Dqe Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1665805 Ad-hoc-Kommunikationskanal: Name: AW Solutions 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1665805 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 15/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 6 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 16/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Mise en oeuvre d’éléments à caractère environnemental et social : le présent marché est soumis à une clause d’insertion visant à favoriser l’accès à l’emploi du public qui en est éloigné Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 437570-2025 Page 4/6 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lyon Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon Informationen über die Überprüfungsfristen: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551- 13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d’Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
Lyon Métropole Habitat
Erfüllungsort:
194 rue Duguesclin
69003 lyon
Link zu Auftragsunterlagen:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
Beschaffer E-Mail:
marches@lmhabitat.fr
Beschaffer Rechtsform:
Einrichtung des öffentlichen Rechts
Beschaffer Tätigkeit:
Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1665805 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 15/09/2025 17:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 6 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 16/09/2025 09:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Mise en oeuvre d’éléments à caractère environnemental et social : le présent marché est soumis à une clause d’insertion visant à favoriser l’accès à l’emploi du public qui en est éloigné Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 437570-2025 Page 4/6 5.1.15.
Organisationen:
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes Registrierungsnummer: 2659F6E2-B27C-89C2-5D6143BE41EAEB36 Stadt: Seyssinet-Pariset Postleitzahl: 38170 Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24) Land: Frankreich E-Mail: publications-joue@aws-france.com Telefon: +33480041260 Rollen dieser Organisation: TED eSender 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Lyon Métropole Habitat Registrierungsnummer: 43364 Postanschrift: 194 rue Duguesclin Cs 43813 Stadt: Lyon cedex Postleitzahl: 69433 Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26) Land: Frankreich Kontaktperson: Cristia Vincent E-Mail: marches@lmhabitat.fr Telefon: 0478716100 Internetadresse: http://www.lmhabitat.fr Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.info/ Rollen dieser Organisation: Beschaffer 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon Registrierungsnummer: 2659F703-AD22-93E2-5E315427F63B4F55 Postanschrift: 184, rue Duguesclin Stadt: Lyon 437570-2025 Page 5/6 Postleitzahl: 69433 Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr Telefon: 0478141010 Fax: 0478141065 Internetadresse: http://lyon.tribunal-administratif.fr Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon Registrierungsnummer: 2659F715-BD66-C2D7-9D2FD4EB30FA3113 Postanschrift: 184, rue Duguesclin Stadt: Lyon Postleitzahl: 69433 Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr Telefon: 0478141010 Fax: 0478141065 Internetadresse: http://lyon.tribunal-administratif.fr Rollen dieser Organisation: Schlichtungsstelle
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