Art des Auftrags:
Lieferungen
Haupteinstufung (cpv):
38000000 Laborgeräte, optische Geräte und Präzisionsgeräte (außer
Zusätzliche Einstufung (cpv):
71350000 Wissenschaftliche und technische Dienstleistungen im
Erfüllungsort:
LE BARP
Verfahrensart:
Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum
Beschreibung:
Dans le cadre du projet PETAL UPGRADE, le CEA souhaite acquérir une table de diagnostics de compression (TDC) et le contrôle-commande associé. Implantée au sein de l’installation LMJ/PETAL, en fin de chaine laser PETAL (après la compression temporelle de l’impulsion et avant la focalisation sur cible), la TDC sera utilisée pour mesurer les propriétés optiques du faisceau PETAL. Au-delà des exigences de sûreté, de sécurité et des exigences propres à l’installation LMJ/PETAL que la TDC devra satisfaire, la table devra intégrer des diagnostics dans les domaines spatial, temporel et spectral. Des diagnostics spécifiques aux impulsions laser ultracourtes (mesure de durée d’impulsion inférieure à 1 ps, mesure de contraste court à haute dynamique supérieures à 10 puissance 10, mesures de synchronisation inférieure à 50 fs) seront intégrés à la TDC. Ce marché se décompose en trois postes; le premier (forfaitaire et ferme) concerne la conception, la fabrication, la livraison au CEA CESTA, l’installation et la formation sur site de la TDC; le deuxième (forfaitaire et ferme) concerne la conception, la fabrication, la livraison au CEA CESTA et la formation sur site du contrôle commande associé à la TDC et le troisième (sur devis préalables forfaitaires et plafonné à 10% maximum des prestations forfaitaires) concerne des fournitures ou prestations complémentaires nécessaires à la mise en service, à l’évolution ou à la maintenance de la table de diagnostics de compression du laser PETAL dans l’installation LMJ sur la base de taux horaires et/ou coefficients d’approvisionnement et /ou de sous- traitance préalablement définis dans le marché.
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
Frist für den Eingang der Angebote:
05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit,
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen: La règlementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales. Toutefois, s’agissant d’une procédure avec négociation, soit en deux temps, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière. 1/CONFIDENTIALITE ET MISE A DISPOSITION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) 1.1/ Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner. 1.2/ Documents de Diffusion Restreinte (DR) : Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l’objet d’une mention particulière « Diffusion Restreinte », visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l’envoi de ces documents (en phase offre) sous format informatique via la plateforme PLACE ou via support amovible (Clé USB), les candidats doivent retourner à l’appui de leur candidature le document « Engagement du Soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte – déclinaison en règles de sécurité informatique » dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l’objet d’un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l’IGI 1300 du 09.08.2021. 1.3/ Le présent avis, le règlement de consultation, l’engagement du soumissionnaire en matière de protection de l’information DR et la partie du DCE non DR sont à retirer sur https://www. marches-publics.gouv.fr. 2/ REMISE DES CANDIDATURES La candidature contient tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet peut être écarté. Les candidatures peuvent être remises par voie électronique ou par courrier. 2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique : a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marchespublics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique “aide”). b) Le candidat doit avoir au préalable fait l’acquisition d’un certificat électronique. c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché : le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prend en compte que la dernière réponse reçue. Les envois précédents ne sont pas ouverts. En conséquence, le candidat prend toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse dans les délais impartis. 2.2/ Formalisme spécifique à la remise de candidature par courrier : L’enveloppe extérieure indique : CEA/DAM DAO/SG/BACO – À l’attention de Stéphanie VILELA ARRESTIER – Parc Scientifique et Technologique Laseris 1 – 1 AVENUE DU MEDOC – Bâtiment BEHL – 33114 LE BARP “2025-D-00039” / NE PAS OUVRIR». L’enveloppe intérieure comporte la mention “2025-D-00039” et la dénomination sociale du 491332-2025 Page 2/7 soumissionnaire. La remise de cette double enveloppe se fait : *par courrier recommandé, *ou par envoi coursier. Le pli doit être déposé à l’adresse indiquée ci-dessus (entre 7h et 11h30 à la réception du Bâtiment BEHL) *dans le respect de la date et heure de remise des candidatures (telles que définies par le présent avis). En cas de contradictions entre la version papier et la version électronique, la première prévaut, dans sa version originale. Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
La règlementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales. Toutefois, s’agissant d’une procédure avec négociation, soit en deux temps, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière. 1/CONFIDENTIALITE ET MISE A DISPOSITION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) 1.1/ Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner. 1.2/ Documents de Diffusion Restreinte (DR) : Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l’objet d’une mention particulière « Diffusion Restreinte », visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l’envoi de ces documents (en phase offre) sous format informatique via la plateforme PLACE ou via support amovible (Clé USB), les candidats doivent retourner à l’appui de leur candidature le document « Engagement du Soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte – déclinaison en règles de sécurité informatique » dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l’objet d’un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l’IGI 1300 du 09.08.2021. 1.3/ Le présent avis, le règlement de consultation, l’engagement du soumissionnaire en matière de protection de l’information DR et la partie du DCE non DR sont à retirer sur https://www. marches-publics.gouv.fr. 2/ REMISE DES CANDIDATURES La candidature contient tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet peut être écarté. Les candidatures peuvent être remises par voie électronique ou par courrier. 2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique : a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marchespublics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique “aide”). b) Le candidat doit avoir au préalable fait l’acquisition d’un certificat électronique. c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché : le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prend en compte que la dernière réponse reçue. Les envois précédents ne sont pas ouverts. En conséquence, le candidat prend toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse dans les délais impartis. 2.2/ Formalisme spécifique à la remise de candidature par courrier : L’enveloppe extérieure indique : CEA/DAM DAO/SG/BACO – À l’attention de Stéphanie VILELA ARRESTIER – Parc Scientifique et Technologique Laseris 1 – 1 AVENUE DU MEDOC – Bâtiment BEHL – 33114 LE BARP “2025-D-00039” / NE PAS OUVRIR». L’enveloppe intérieure comporte la mention “2025-D-00039” et la dénomination sociale du 491332-2025 Page 2/7 soumissionnaire. La remise de cette double enveloppe se fait : *par courrier recommandé, *ou par envoi coursier. Le pli doit être déposé à l’adresse indiquée ci-dessus (entre 7h et 11h30 à la réception du Bâtiment BEHL) *dans le respect de la date et heure de remise des candidatures (telles que définies par le présent avis). En cas de contradictions entre la version papier et la version électronique, la première prévaut, dans sa version originale.
Ausschlussgründe:
Der Zahlungsunfähigkeit vergleichbare Lage gemäß nationaler Rechtsvorschriften: Konkurs: Korruption: Vergleichsverfahren: Beteiligung an einer kriminellen Vereinigung: Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: Verstoß gegen umweltrechtliche Verpflichtungen: Geldwäsche oder Terrorismusfinanzierung: Betrugsbekämpfung: Kinderarbeit und andere Formen des Menschenhandels: Zahlungsunfähigkeit: Verstoß gegen arbeitsrechtliche Verpflichtungen: Verwaltung der Vermögenswerte durch einen Insolvenzverwalter: Falsche Angaben, verweigerte Informationen, die nicht in der Lage sind, die erforderlichen Unterlagen vorzulegen, und haben vertrauliche Informationen über dieses Verfahren erhalten.: Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Interessenkonflikt aufgrund seiner Teilnahme an dem Vergabeverfahren: Direkte oder indirekte Beteiligung an der Vorbereitung des Vergabeverfahrens: Schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit: Vorzeitige Beendigung, Schadensersatz oder andere vergleichbare Sanktionen: Verstoß gegen sozialrechtliche Verpflichtungen: Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge: Einstellung der gewerblichen Tätigkeit: Entrichtung von Steuern: Terroristische Straftaten oder Straftaten im Zusammenhang mit terroristischen Aktivitäten: 5.
Eignungskriterien:
Zuschlagskriterien:
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Bordeaux Informationen über die Überprüfungsfristen: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: CEA CESTA (33) 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
CEA CESTA (33)
Erfüllungsort:
CEA CESTA
33114 LE BARP
Link zu Auftragsunterlagen:
Beschaffer E-Mail:
stephanie.vilela@cea.fr
Beschaffer Rechtsform:
Einrichtung des öffentlichen Rechts
Beschaffer Tätigkeit:
Bildung
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.gouv.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d’un groupement momentané d’entreprises (GME) solidaire ou à défaut d’un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement. Le CEA impose que le GME soit solidaire compte tenu de la complexité des prestations du marché. Finanzielle Vereinbarung: Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA après exécution des prestations déclarées conformes par le CEA dans les conditions du marché et des CGA. 5.1.15.
Organisationen:
Los: