Art des Auftrags:
Bauleistung
Haupteinstufung (cpv):
45331100 Installation von Zentralheizungen
Zusätzliche Einstufung (cpv):
45331100 Installation von Zentralheizungen
Erfüllungsort:
Grigny
Verfahrensart:
Offenes Verfahren
Beschreibung:
– Dépose des chauffe-eau gaz ECS individuels – Dépose des radiateurs gaz – Pose de nouvelles chaudières gaz individuelles EC / ECS – Création de réseaux de chauffage hydraulique individuel, incluant fourniture et pose des émetteurs de chaleur
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
Frist für den Eingang der Angebote:
08/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit,
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
08/10/2025
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen: Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l’acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d’acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches- publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr – espace fournisseur puis nos consultations en cours. L’opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d’informations seront effectués via ce profil d’acheteur en utilisant l’adresse électronique que l’opérateur 494439-2025 Page 1/7 économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Procédure de passation du marché: procédure adaptée en application de l’article R. 2123-1 1º du code de la commande publique. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d’acheteur. L’opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l’article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d’un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l’article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d’offres à négocier. La date d’ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2025op-T00 30) et l’intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat – service des marchés – 194 rue Duguesclin – Cs 43813 – 69003 Lyon (horaires d’ouverture de l’accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16: 00 les veilles de jour férié – Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. Dans le cadre de la préparation de leur réponse, la visite des lieux est obligatoire. Les modalités sont fixées au règlement de la consultation. La durée du marché et la date de démarrage des prestations sont données à titre indicatif. Visite du site facultative : voir condition dans le règlement de consultation Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l’acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d’acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches- publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr – espace fournisseur puis nos consultations en cours. L’opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d’informations seront effectués via ce profil d’acheteur en utilisant l’adresse électronique que l’opérateur 494439-2025 Page 1/7 économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Procédure de passation du marché: procédure adaptée en application de l’article R. 2123-1 1º du code de la commande publique. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d’acheteur. L’opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l’article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d’un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l’article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d’offres à négocier. La date d’ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2025op-T0030) et l’intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat – service des marchés – 194 rue Duguesclin – Cs 43813 – 69003 Lyon (horaires d’ouverture de l’accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16: 00 les veilles de jour férié – Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. Dans le cadre de la préparation de leur réponse, la visite des lieux est obligatoire. Les modalités sont fixées au règlement de la consultation. La durée du marché et la date de démarrage des prestations sont données à titre indicatif. Visite du site facultative : voir condition dans le règlement de consultation
Ausschlussgründe:
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen 5.
Eignungskriterien:
Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung Beschreibung: Une déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Kriterium: Durchschnittlicher Jahresumsatz Beschreibung: Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : – Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : 700 000 euro(s) Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft Beschreibung: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : 10 personnes. / Indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature / – Une attestation de formation du personnel à l’amiante (sous-section 4) conformément à l’arrêté du 23.02.2012 ou attestation sur l’honneur démontrant que les entreprises s’engagent à former leur personnel avant le démarrage des prestations Kriterium: Eintragung in das Handelsregister 494439-2025 Page 3/7 Beschreibung: Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : A – Document commun à l’ensemble des membres du groupement le cas échéant : – Une « lettre de candidature – désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l’économie et des finances – Direction des Affaires Juridiques – Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété. B – Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : – Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l’économie et des finances – Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l’ensemble des rubriques, à l’exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation. Le document unique de marché européen (Dume) peut être utilisé. Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis. C – Document à produire en cas de sous- traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : – Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous- traitant. – Une déclaration du sous-traitant indiquant qu’il ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. – La preuve qu’il disposera des capacités du sous-traitant pour l’exécution du contrat Kriterium: Relevante Bildungs- und Berufsqualifikationen Beschreibung: Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : – Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d’identité professionnelle ou garanties équivalentes : quali gaz ou Pg (professionnel du gaz) ou équivalent ou une liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d’ouvrage. Niveau spécifique minimal exigé : habilitation à intervenir sur des réseaux gaz 5.1.10.
Zuschlagskriterien:
Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité dont valeur technique Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 5.1.11.
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lyon Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon Informationen über die Überprüfungsfristen: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551- 13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d’Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
Lyon Métropole Habitat
Erfüllungsort:
1,3 et 5 avenue Jean Durand
69520 Grigny
Link zu Auftragsunterlagen:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
Beschaffer E-Mail:
marches@lmhabitat.fr
Beschaffer Rechtsform:
Einrichtung des öffentlichen Rechts
Beschaffer Tätigkeit:
Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1675648 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 08/09/2025 17:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 6 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 09/09/2025 09:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Zusätzliche Informationen: Séance non publique Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Clause environnementale : l’attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d’éléments à caractère environnemental dans les conditions d’exécution du marché public, en application de l’article L. 2112-2 du code de la commande publique et de l’article 7 du CCAG Travaux et définis au cahier des clauses administratives particulières: engagement environnemental joint en annexe du CCAP ; Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 5.1.15.
Organisationen:
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes Registrierungsnummer: 917AB9E5-AEA4-54CE-EB7870CBBDE00FA2 Stadt: Seyssinet-Pariset Postleitzahl: 38170 494439-2025 Page 5/7 Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24) Land: Frankreich E-Mail: publications-joue@aws-france.com Telefon: +33480041260 Rollen dieser Organisation: TED eSender 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Lyon Métropole Habitat Registrierungsnummer: 43364 Postanschrift: 194 rue Duguesclin Cs 43813 Stadt: Lyon cedex Postleitzahl: 69433 Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26) Land: Frankreich Kontaktperson: Cristia Vincent E-Mail: marches@lmhabitat.fr Telefon: 0478716100 Internetadresse: http://www.lmhabitat.fr Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.info/ Rollen dieser Organisation: Beschaffer 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon Registrierungsnummer: 917ABA0A-BB52-9170-0674B3B305C05AC7 Postanschrift: 184, rue Duguesclin Stadt: Lyon Postleitzahl: 69433 Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr Telefon: 0478141010 Fax: 0478141065 Internetadresse: http://lyon.tribunal-administratif.fr Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon Registrierungsnummer: 917ABA1A-BA61-A15D-AE77949795C4B400 Postanschrift: 184, rue Duguesclin Stadt: Lyon Postleitzahl: 69433 Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr Telefon: 0478141010 Fax: 0478141065 494439-2025 Page 6/7 Internetadresse: http://lyon.tribunal-administratif.fr Rollen dieser Organisation: Schlichtungsstelle
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