Art des Auftrags:
Lieferungen
Haupteinstufung (cpv):
34100000 Kraftfahrzeuge
Zusätzliche Einstufung (cpv):
34144900 Elektrofahrzeuge
Erfüllungsort:
Grenoble
Verfahrensart:
Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum
Beschreibung:
Location longue durée de véhicules de service
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
Frist für den Eingang der Angebote:
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/25/EU 2.1.5. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Der Bieter muss Angebote für alle Lose einreichen 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
Pour le lot n°1 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 : Montant maximum Euros HT : 256 320,00 Euros Période 2 : Montant maximum Euros HT : 64 080,00 Euros Période 3 : Montant maximum Euros HT :64 080,00 Euros Pour le lot n°2 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 496 042,56 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 124 010,64Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 124 010,64Euros Pour le lot n°3 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 303 936,00 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 75 984,00 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 75 984,00 Euros Pour le lot n°4 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 90 568,80 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 22 642,20 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 22 642,20 Euros Pour le lot n°5 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période1 Montant maximum Euros HT : 223 862,40 Euros Période 2 Montant 442897-2025 Page 1/20 maximum Euros HT : 55 965,60 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 55 965,60 Euros Pour le lot n°6 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 125 172,48 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 31 293,12 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 31 293,12 Euros Pour le lot n°7 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 480 000,00 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 120 000,00 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 120 000,00 Euros 2.1.4. Allgemeine Informationen
Ausschlussgründe:
Quellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: 4. Gruppe von
Eignungskriterien:
Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen 442897-2025 Page 3/20 Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10.
Zuschlagskriterien:
Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5. Los 442897-2025 Page 2/20 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Voitures de direction Beschreibung: Fourniture de voitures citadines Interne Kennung: 1 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge Optionen: Beschreibung der Optionen: L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 4 an(s) à compter du 1/1/2026. Il pourra être reconduit 2 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an. La période de reconduction n° 2 sera de 1 an. La durée totale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 ans. 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen 442897-2025 Page 3/20 Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5.1.11.
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: SPL M TAG Organisation, die Angebote bearbeitet: SPL M TAG 5.1. Los: LOT-0002 Titel: Voitures citadines 4 places Beschreibung: Fourniture de voitures citadines 4 places Interne Kennung: 2 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien 442897-2025 Page 5/20 Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) 442897-2025 Page 6/20 Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Zulässig Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L’accord-cadre est composé d’une partie à bons de commande et d’une partie à prix forfaitaire. – Prestations à prix forfaitaire : * Loyer et redevances de services forfaitaires et fixe pour un véhicule selon un paramètre durée /kilométrage donné. – Prestations à bons de commande * Achat et remplacement des pneumatiques * Bris de glace La partie de l’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l’accord-cadre sont mono-attributaires. Finanzielle Vereinbarung: Pour le lot n°2 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 496 042,56 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 124 010,64Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 124 010,64Euros 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 5.1. Los: LOT-0003 Titel: Voitures citadines 5 places Beschreibung: Fourniture de voitures citadines 4 places Interne Kennung: 3 5.1.1. Zweck 442897-2025 Page 7/20 Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: 442897-2025 Page 8/20 Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Zulässig Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L’accord-cadre est composé d’une partie à bons de commande et d’une partie à prix forfaitaire. – Prestations à prix forfaitaire : * Loyer et redevances de services forfaitaires et fixe pour un véhicule selon un paramètre durée /kilométrage donné. – Prestations à bons de commande * Achat et remplacement des pneumatiques * Bris de glace La partie de l’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l’accord-cadre sont mono-attributaires. Finanzielle Vereinbarung: Pour le lot n°3 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 303 936,00 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 75 984,00 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 75 984,00 Euros 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb 442897-2025 Page 9/20 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 5.1. Los: LOT-0004 Titel: Voitures citadines 8 places Beschreibung: Fourniture de voitures citadines 8 places Interne Kennung: 4 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration 442897-2025 Page 10/20 chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Zulässig Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit 442897-2025 Page 11/20 Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L’accord-cadre est composé d’une partie à bons de commande et d’une partie à prix forfaitaire. – Prestations à prix forfaitaire : * Loyer et redevances de services forfaitaires et fixe pour un véhicule selon un paramètre durée /kilométrage donné. – Prestations à bons de commande * Achat et remplacement des pneumatiques * Bris de glace La partie de l’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l’accord-cadre sont mono-attributaires. Finanzielle Vereinbarung: Pour le lot n°4 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 90 568,80 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 22 642,20 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 22 642,20 Euros 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 5.1. Los: LOT-0005 Titel: Voitures utilitaires type petite modèle Beschreibung: Fourniture de voitures utilitaires type petite modèle Interne Kennung: 5 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen 442897-2025 Page 12/20 Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 442897-2025 Page 13/20 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Zulässig Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L’accord-cadre est composé d’une partie à bons de commande et d’une partie à prix forfaitaire. – Prestations à prix forfaitaire : * Loyer et redevances de services forfaitaires et fixe pour un véhicule selon un paramètre durée /kilométrage donné. – Prestations à bons de commande * Achat et remplacement des pneumatiques * Bris de glace La partie de l’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l’accord-cadre sont mono-attributaires. Finanzielle Vereinbarung: Pour le lot n°5 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période1 Montant maximum Euros HT : 223 862,40 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 55 965,60 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 55 965,60 Euros 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 5.1. Los: LOT-0006 442897-2025 Page 14/20 Titel: Voitures utilitaires type fourgon Beschreibung: Fourniture de voitures utilitaires type fourgon Interne Kennung: 6 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières 442897-2025 Page 15/20 années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Zulässig Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 21/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L’accord-cadre est composé d’une partie à bons de commande et d’une partie à prix forfaitaire. – Prestations à prix forfaitaire : * Loyer et redevances de services forfaitaires et fixe pour un véhicule selon un paramètre durée /kilométrage donné. – Prestations à bons de commande * Achat et remplacement des pneumatiques * Bris de glace La partie de l’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l’accord-cadre sont mono-attributaires. 442897-2025 Page 16/20 Finanzielle Vereinbarung: Pour le lot n°6 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 Montant maximum Euros HT : 125 172,48 Euros Période 2 Montant maximum Euros HT : 31 293,12 Euros Période 3 Montant maximum Euros HT : 31 293,12 Euros 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: SPL M TAG Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 5.1. Los: LOT-0007 Titel: Véhicules GNV Beschreibung: Fourniture de véhicules GNV Interne Kennung: 7 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 442897-2025 Page 17/20 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements pro
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
SPL M TAG
Erfüllungsort:
AGGLOMERATION GRENOBLOISE
38000 Grenoble
Link zu Auftragsunterlagen:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.
Beschaffer E-Mail:
achatpublic@m-tag.fr
Beschaffer Rechtsform:
Beschaffer Tätigkeit:
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Der Bieter muss Angebote für alle Lose einreichen 2.1.6. Ausschlussgründe Quellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: 4. Gruppe von Losen 4.1. Gruppe von Losen: GLO-0001 Eingeschlossene Lose: LOT-0001, LOT-0002 Titel: Location longue durée de véhicules de services Beschreibung: Location longue durée de véhicules de services Interne Kennung: 2025-VEHICLLD-00 4.1.3. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5. Los 442897-2025 Page 2/20 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Voitures de direction Beschreibung: Fourniture de voitures citadines Interne Kennung: 1 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144900 Elektrofahrzeuge Optionen: Beschreibung der Optionen: L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 4 an(s) à compter du 1/1/2026. Il pourra être reconduit 2 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an. La période de reconduction n° 2 sera de 1 an. La durée totale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 ans. 5.1.2. Erfüllungsort Land: Frankreich Ort im betreffenden Land 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 4 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen Beschreibung: – DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d’habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) – Déclaration sur l’honneur Le candidat justifie qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés – DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d’évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) – Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés – Attestation d’assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents – Déclaration chiffre d’affaires Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 25% du montant maximum de la solution de base sur la période initiale du marché ne seront pas retenus. Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen 442897-2025 Page 3/20 Beschreibung: – Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique – Déclaration d’effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années – Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité de service Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 30,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité technique : modèle proposé Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 10,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail. do?PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Zulässig Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 23/07/2025 12:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L’accord-cadre est composé d’une partie à bons de commande et d’une partie à prix forfaitaire. – Prestations à prix forfaitaire : * Loyer et redevances de services forfaitaires et fixe pour un véhicule selon un paramètre durée 442897-2025 Page 4/20 /kilométrage donné. – Prestations à bons de commande * Achat et remplacement des pneumatiques * Bris de glace La partie de l’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l’accord-cadre sont mono-attributaires. Finanzielle Vereinbarung: Pour le lot n°1 le montant maximum de l’ensemble des bons de commande est plafonné à : Période 1 : Montant maximum Euros HT : 256 320,00 Euros Période 2 : Montant maximum Euros HT : 64 080,00 Euros Période 3 : Montant maximum Euros HT :64 080,00 Euros 5.1.15.
Organisationen:
Offizielle Bezeichnung: SPL M TAG Registrierungsnummer: 30150323100039 Postanschrift: CS70258 Stadt: Grenoble Postleitzahl: 38044 Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24) Land: Frankreich E-Mail: achatpublic@m-tag.fr 442897-2025 Page 19/20 Telefon: 0476206610 Profil des Erwerbers: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? PCSLID=CSL_2025_86CQs1DGdi Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt Organisation, die Angebote bearbeitet 8.1.
Los: