Art des Auftrags:
Lieferungen
Haupteinstufung (cpv):
34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv):
Erfüllungsort:
Marseille
Verfahrensart:
Offenes Verfahren
Beschreibung:
Le présent accord-cadre consiste en la Fourniture de pièces détachées pour les engins de marque BUCHER MUNICIPAL-JOHNSTON-EUROVOIRIE. Ce présent marché a pour but, de maintenir et entretenir 48 engins (44 balayeuses, 2 arroseuses et 2 bennes de collecte, acquis entre 2016 et 20 24) avec une motorisation à gazole pour 42 engins et électriques pour 6 engins. Ces engins sont en « gestion de flotte » piloté par la direction des moyens techniques sur Marseille.
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
ja
Frist für den Eingang der Angebote:
05/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit,
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
05/11/2025
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen: L’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT, et pour un montant maximum annuel de 700 000 euros HT. L’accord-cadre est estimé à 385 069,22euros HT par an (soit 1 540 276,88 euros HT toutes reconductions comprises). L’accord-cadre est passé pour une durée d’un an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
Le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l’identification de la procédure concernée. Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l’article 2 de l’arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l’heure de réception. La remise de la copie de sauvegarde s’effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la 428550-2025 Page 1/5 confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous : – Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique – Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d’Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille – Par voie postale : Métropole Aix-Marseille-Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d’Arenc, Rdc 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu’à la date limite de remise des offres indiquée dans l’avis d’appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics. ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L’attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. -Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l’article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l’adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation. 2.1.3. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 385 069,22 EUR Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 700 000,00 EUR 2.1.4. Allgemeine Informationen Zusätzliche Informationen: L’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT, et pour un montant maximum annuel de 700 000 euros HT. L’accord-cadre est estimé à 385 069,22euros HT par an (soit 1 540 276,88 euros HT toutes reconductions comprises). L’accord-cadre est passé pour une durée d’un an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Ausschlussgründe:
Quellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: 5.
Eignungskriterien:
Quellen der Auswahlkriterien: Auftragsunterlagen 5.1.10.
Zuschlagskriterien:
Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 70,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique * Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquation des moyens humains spécifiquement affectés aux magasins et à la distribution des pièces détachées et aux visites sur site * Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Pertinence de l’organisation dédiée spécifiquement aux commandes, aux livraisons et au service après-vente Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 15,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur environnementale * Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Pourcentage d’engagement du candidat à proposer des produits contenant des matières 428550-2025 Page 3/5 recyclées ou issus du réemploi * Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Performance des mesures et démarches adoptées spécifiquement pour diminuer l’impact environnemental du marché Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 15,00 5.1.11.
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille Informationen über die Überprüfungsfristen: Voir RC 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
Métropole Aix Marseille Provence
Erfüllungsort:
Métropole Aix Marseille Provence 58 BD Livon
13007 Marseille
Link zu Auftragsunterlagen:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Beschaffer E-Mail:
commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Beschaffer Rechtsform:
Lokale Gebietskörperschaft
Beschaffer Tätigkeit:
Allgemeine öffentliche Verwaltung
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 05/08/2025 12:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 8 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 05/08/2025 14:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Zusätzliche Informationen: Date prévisionnelle, séance non publique Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: ja Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja 5.1.15.
Organisationen:
Offizielle Bezeichnung: Métropole Aix Marseille Provence Registrierungsnummer: 20005480700017 Postanschrift: 58 BD CHARLES LIVON Stadt: Marseille Postleitzahl: 13007 Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Land: Frankreich 428550-2025 Page 4/5 E-Mail: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr Telefon: 0491999900 Profil des Erwerbers: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise Rollen dieser Organisation: Beschaffer 8.1.
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