Art des Auftrags:
Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv):
60100000 Straßentransport/-beförderung
Zusätzliche Einstufung (cpv):
51511100 Installation von Hebevorrichtungen
Erfüllungsort:
Marseille
Verfahrensart:
Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum
Beschreibung:
La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : – Lot n°1 : Prestations de transport de marchandises et d’engins sur le secteur de la RTM. – Lot n°2 : Prestations de levage de marchandises et d’engins sur le secteur de la RTM. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s’agit d’accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : – en partie par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; – et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162- 11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, le lot n°1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée initiale (2 ans), à savoir : 200 000 Euros HT. Pour les deux périodes de reconduction (3 ans) le montant maximum d’engagement est de 300 000 Euros HT. Le lot n°2 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée initiale (2 ans), à savoir : 300 000Euros HT. Pour les deux périodes de reconduction (3 ans) le montant maximum d’engagement est de 450 000Euros HT. Il s’agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée initiale de chaque contrat est de 2 ans à compter de la date d’émission du 1er bon de commande. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 3 ans, soit une durée potentielle maximale de 8 ans. Les contrats peuvent faire l’objet d’une reconduction anticipée en cas d’atteinte du montant maximal d’engagement attaché à chaque période. En application de l’article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s’opposer à la 436876-2025 Page 1/8 reconduction du contrat. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l’Avis d’Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe de l’AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
Frist für den Eingang der Angebote:
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen:
Ausschlussgründe:
Eignungskriterien:
Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Bezeichnung: Le chiffre d’affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) Beschreibung: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation “Phase candidature”, joint en annexe du présent Avis d’appel public à la concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. Kriterium: Art: Sonstiges Bezeichnung: Le formulaire DC1 « Lettre de candidature – Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l’ensemble des informations requises). Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l’ensemble des informations requises). Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Bezeichnung: Une liste des principales références pour des prestations similaires à l’objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 5.1.10.
Zuschlagskriterien:
Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 2 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : – Sous-critère 1 (50%) : Pertinence des moyens matériels mis en oeuvre pour l’exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). – Sous-critère 2 (50%) : Optimisation des délais d’exécution et des périodes d’intervention (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 34,00 Kriterium: Art: Preis 436876-2025 Page 3/8 Beschreibung: Les prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE). Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 66,00 5.1.11.
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: RTM – Régie des Transports Métropolitains Informationen über die Überprüfungsfristen: Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours : Tribunal Administratif de Marseille: 31 rue Jean-François Leca – 13002 MARSEILLE Organe chargé des procédures de médiation : Le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret CS 80001 Marseille cedex 6, F – 13282 Marseille 436876-2025 Page 4/8 Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RTM – Régie des Transports Métropolitains Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RTM – Régie des Transports Métropolitains Organisation, die Angebote bearbeitet: RTM – Régie des Transports Métropolitains 5.1. Los: LOT-0003 Titel: Lot n°2 Prestation de levage de marchandises et d’engins sur le secteur de la RTM Beschreibung: Les prestations à réaliser sont décrites et s’exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d’appel public à la concurrence. 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Dienstleistungen Haupteinstufung (cpv): 51511100 Installation von Hebevorrichtungen 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 8 Jahre 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja Zusätzliche Informationen: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. La durée initiale de chaque contrat est de 2 ans à compter de la date d’émission du 1er bon de commande. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 3 ans, soit une durée potentielle maximale de 8 ans. Les contrats peuvent faire l’objet d’une reconduction anticipée en cas d’atteinte du montant maximal d’engagement attaché à chaque période. En application de l’article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction du contrat. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d’un marché séparé. 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Bezeichnung: Le chiffre d’affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) Beschreibung: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation “Phase candidature”, joint en annexe du présent Avis d’appel public à la concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. Kriterium: 436876-2025 Page 5/8 Art: Sonstiges Bezeichnung: Le formulaire DC1 « Lettre de candidature – Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l’ensemble des informations requises). Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l’ensemble des informations requises). Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Bezeichnung: Une liste des principales références pour des prestations similaires à l’objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 2 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : – Sous-critère 1 (50%) : Pertinence des moyens matériels mis en oeuvre pour l’exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). – Sous-critère 2 (50%) : Optimisation des délais d’exécution et des périodes d’intervention (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 34,00 Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Les prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE). Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium — Zahl: 66,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.achatpublic.com/ 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/ Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 04/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Pas de code d’obligation d’exécution Aufträge werden elektronisch erteilt: nein 436876-2025 Page 6/8 Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l’article R2142-24 du Code. Finanzielle Vereinbarung: Les dispositions relatives à l’avance et aux acomptes sont précisées dans le Règlement de la consultation “Phase candidature” joint au présent Avis d’appel public à la concurrence. 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: RTM – Régie des Transports Métropolitains Informationen über die Überprüfungsfristen: Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours : Tribunal Administratif de Marseille: 31 rue Jean-François Leca – 13002 MARSEILLE Organe chargé des procédures de médiation : Le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret CS 80001 Marseille cedex 6, F – 13282 Marseille Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RTM – Régie des Transports Métropolitains Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RTM – Régie des Transports Métropolitains Organisation, die Angebote bearbeitet: RTM – Régie des Transports Métropolitains 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
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Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
RTM – Régie des Transports Métropolitains
Erfüllungsort:
Siège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque
13235 Marseille
Link zu Auftragsunterlagen:
https://www.achatpublic.com/
Beschaffer E-Mail:
marchespublics@rtm.fr
Beschaffer Rechtsform:
Organisation mit besonderen oder ausschließlichen Rechten
Beschaffer Tätigkeit:
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.achatpublic.com/ Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 04/08/2025 16:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Pas de code d’obligation d’exécution Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: En cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l’article R2142-24 du Code. Finanzielle Vereinbarung: Les dispositions relatives à l’avance et aux acomptes sont précisées dans le Règlement de la consultation “Phase candidature” joint au présent Avis d’appel public à la concurrence. 5.1.15.
Organisationen:
Los: