Art des Auftrags:
Lieferungen
Haupteinstufung (cpv):
34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv):
Erfüllungsort:
Paris
Verfahrensart:
Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum
Beschreibung:
Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du cadre de prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque accord cadre a une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de signature et une durée optionnelle de 11 mois maximum. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31/12/2027. Les références des pièces sont réparties sur 1 033 lots distincts : un lot correspond à une référence. L’attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement Particulier de la Consultation (RPC).
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
ja
Frist für den Eingang der Angebote:
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Beginn der Ausführung:
01/02/2026
Ende der Ausführung:
31/12/2027
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen: – CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique /question, appeler la hotline depuis la France ou l’étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la 443858-2025 Page 1/6 plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2025RDS21090 – Avis de marché pour la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man, puis candidate en ligne, et clique sur le bouton “Publier réponse”. L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l’ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l’acheteur par le biais : – d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel – ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. – INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à : RATP BU Réseau de Surface A l’attention de Sabrina WACHTER Consultation DHA_2025RDS21090 LAC YC00 54 Quai de la Rapée 75599 PARIS CEDEX 12. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel (s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels. La candidature et l’offre devront être remises en français La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer le marché à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur meilleure proposition dès la première offre. Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/25/EU 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
– CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique /question, appeler la hotline depuis la France ou l’étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la 443858-2025 Page 1/6 plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2025RDS21090 – Avis de marché pour la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man, puis candidate en ligne, et clique sur le bouton “Publier réponse”. L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l’ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l’acheteur par le biais : – d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel – ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. – INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à : RATP BU Réseau de Surface A l’attention de Sabrina WACHTER Consultation DHA_2025RDS21090 LAC YC00 54 Quai de la Rapée 75599 PARIS CEDEX 12. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel (s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels. La candidature et l’offre devront être remises en français La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer le marché à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.
Ausschlussgründe:
Quellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l’honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur. 5.
Eignungskriterien:
Quellen der Auswahlkriterien: Auftragsunterlagen Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens: Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden 5.1.10.
Zuschlagskriterien:
Kriterium: Art: Preis 443858-2025 Page 3/6 Beschreibung: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.11.
Techniken:
Rahmenvereinbarung: 443858-2025 Page 4/6 Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: RATP Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Paris Informationen über die Überprüfungsfristen: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RATP Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RATP Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: RATP Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: RATP Organisation, die Angebote bearbeitet: RATP 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
RATP
Erfüllungsort:
54 quai de la Rapée cedex Paris 12
75599 Paris
Link zu Auftragsunterlagen:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Beschaffer E-Mail:
sabrina.wachter@ratp.fr
Beschaffer Rechtsform:
Öffentliches Unternehmen
Beschaffer Tätigkeit:
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 04/09/2024 12:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Informationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können: Nach Ermessen des Käufers können einige fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden. Zusätzliche Informationen: xxxx Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les conditions d’exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles. Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel; Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l’ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. Finanzielle Vereinbarung: Modalités essentielles de financement : Ressources propres Modalités de paiement : · Prix définitif révisable · Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. 5.1.15.
Organisationen:
Offizielle Bezeichnung: RATP Registrierungsnummer: 77566343801906 Postanschrift: 54 quai de la Rapée cedex Paris 12 Stadt: Paris Postleitzahl: 75599 Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101) Land: Frankreich Kontaktperson: Sabrina WACHTER E-Mail: sabrina.wachter@ratp.fr Telefon: 0621860253 Internetadresse: https://www.ratp.fr Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://ratp.bravosolution.com/ Profil des Erwerbers: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt Organisation, die Angebote bearbeitet Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt Schlichtungsstelle 8.1.
Los: