Art des Auftrags:
Lieferungen
Haupteinstufung (cpv):
34928480 Abfallcontainer und -körbe
Zusätzliche Einstufung (cpv):
34928480 Abfallcontainer und -körbe
Erfüllungsort:
Colmar
Verfahrensart:
Offenes Verfahren
Beschreibung:
La consultation est alloti en deux lots : – Lot 1 : Fourniture d’abris-bacs : accord- cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 150 000 euro(s) HT – Lot 2 : Bornes compatrices : accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) HT Pour chaque lot, les montants de commandes sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle
Geeignet für kleine und mittlere Unternehmen:
Frist für den Eingang der Angebote:
12/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit,
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen:
Beginn der Ausführung:
29/09/2025
Ende der Ausführung:
Allgemeine Informationen:
Zusätzliche Informationen: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il est passé en appel d’offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la commande publique Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le 461683-2025 Page 1/8 profil d’acheteur : https://www.marches-publics.info/ Les communications et échanges s’effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.info/ Les variantes libres ne sont pas autorisées. Aucune variante n’est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur impose le chiffrage obligatoire pour le lot 2 uniquement, de la Pse suivante : Pse n°1 : Suivi à distance des niveaux de remplissage. La description de la Pse est faite dans le Ccp commun aux deux lots. Le non-chiffrage de la Pse entrainera l’irrégularité de l’offre. Elle sera jugée suivant les mêmes critères que l’offre de base et conduit à un premier classement de l’offre de base seule, et un classement de l’offre de base + Pse. Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de retenir ou non la Pse au plus tard lors de l’attribution de l’accord-cadre. Les candidats devront fournir, à l’appui de leur offre, un échantillon du produit, objet du lot, auquel ils candidatent. Les modalités sont décrites dans le règlement de consultation (Rc). Pour chaque lot, l’accord cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois fermes. Pour chaque lot, il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat. Pour chaque lot, le délai de livraison est fixé dans chaque bon de commande émis, sur la base du délai maximum de livraison en jours calendaires défini entre le titulaire et le pouvoir adjudicateur après la notification de l’accord-cadre Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.5. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2 Auftragsbedingungen: Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2 2.1.6.
Zusätzliche Informationen:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il est passé en appel d’offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la commande publique Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le 461683-2025 Page 1/8 profil d’acheteur : https://www.marches-publics.info/ Les communications et échanges s’effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.info/ Les variantes libres ne sont pas autorisées. Aucune variante n’est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur impose le chiffrage obligatoire pour le lot 2 uniquement, de la Pse suivante : Pse n°1 : Suivi à distance des niveaux de remplissage. La description de la Pse est faite dans le Ccp commun aux deux lots. Le non-chiffrage de la Pse entrainera l’irrégularité de l’offre. Elle sera jugée suivant les mêmes critères que l’offre de base et conduit à un premier classement de l’offre de base seule, et un classement de l’offre de base + Pse. Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de retenir ou non la Pse au plus tard lors de l’attribution de l’accord-cadre. Les candidats devront fournir, à l’appui de leur offre, un échantillon du produit, objet du lot, auquel ils candidatent. Les modalités sont décrites dans le règlement de consultation (Rc). Pour chaque lot, l’accord cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois fermes. Pour chaque lot, il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat. Pour chaque lot, le délai de livraison est fixé dans chaque bon de commande émis, sur la base du délai maximum de livraison en jours calendaires défini entre le titulaire et le pouvoir adjudicateur après la notification de l’accord-cadre
Ausschlussgründe:
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen 5.
Eignungskriterien:
Zuschlagskriterien:
Techniken:
Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16.
Weitere Informationen:
zur Verlängerung: Pour chaque lot, il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction éventuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat 5.1.5. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 600 000,00 EUR 5.1.6. Allgemeine Informationen Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen Beschreibung: Liste des principales fournitures effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Spezifischer Jahresumsatz Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680178 Ad-hoc-Kommunikationskanal: Name: AW Solutions 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: 461683-2025 Page 3/8 Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1680178 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 12/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 12/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Strasbourg Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 – Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 – Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l’avis d’attribution, en application de l’arrêt du Conseil d’Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 – Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l’article L. 551-13 du code de justice administrative Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Mairie de Colmar 5.1. Los: LOT-0002 Titel: Fourniture de bornes compactrices Beschreibung: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 – 1 ; R2161 – 1 à 6 et R2161 – 13 et 14 du Code de la Commande Interne Kennung: 2 5.1.1. Zweck 461683-2025 Page 4/8 Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34928480 Abfallcontainer und -körbe Zusätzliche Einstufung (cpv): 34928480 Abfallcontainer und -körbe 5.1.2. Erfüllungsort Postanschrift: Ville de Colmar Stadt: Colmar Postleitzahl: 68000 Land, Gliederung (NUTS): Haut-Rhin (FRF12) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Datum des Beginns: 29/09/2025 Laufzeit: 48 Monate 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 3 Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction éventuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat 5.1.5. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 400 000,00 EUR 5.1.6. Allgemeine Informationen Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen Beschreibung: Liste des principales fournitures effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Spezifischer Jahresumsatz Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles 461683-2025 Page 5/8 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680178 Ad-hoc-Kommunikationskanal: Name: AW Solutions 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1680178 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 12/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 12/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der Teilnehmer: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Strasbourg Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 – Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 – Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l’avis d’attribution, en application de l’arrêt du Conseil d’Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 – Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l’article L. 551-13 du code de justice administrative Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Mairie de Colmar 8.
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Automatische Übersetzung – Original auf TED
© Europäische Union, 1998–2025, https://ted.europa.eu
Kontaktdaten:
Offizielle Bezeichnung des Beschaffers:
VILLE DE COLMAR
Erfüllungsort:
Ville de Colmar
68000 Colmar
Link zu Auftragsunterlagen:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
Beschaffer E-Mail:
mairie@ville-colmar.fr
Beschaffer Rechtsform:
Einrichtung des öffentlichen Rechts
Beschaffer Tätigkeit:
Allgemeine öffentliche Verwaltung
Bedingungen für die Auftragsvergabe:
Bedingungen für die Einreichung: Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2 Auftragsbedingungen: Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2 2.1.6. Ausschlussgründe Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Fourniture d’abris-bacs Beschreibung: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 150 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 – 1 ; R2161 – 1 à 6 et R2161 – 13 et 14 du Code de la Commande Interne Kennung: 1 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 34928480 Abfallcontainer und -körbe Zusätzliche Einstufung (cpv): 34928480 Abfallcontainer und -körbe 5.1.2. Erfüllungsort Postanschrift: Ville de Colmar Stadt: Colmar Postleitzahl: 68000 461683-2025 Page 2/8 Land, Gliederung (NUTS): Haut-Rhin (FRF 12) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Datum des Beginns: 29/09/2025 Laufzeit: 48 Monate 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 3 Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour chaque lot, il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction éventuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat 5.1.5. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 600 000,00 EUR 5.1.6. Allgemeine Informationen Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Bekanntmachung Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen Beschreibung: Liste des principales fournitures effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Spezifischer Jahresumsatz Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680178 Ad-hoc-Kommunikationskanal: Name: AW Solutions 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: 461683-2025 Page 3/8 Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1680178 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 12/08/2025 12:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 12/08/2025 13:00:00 (UTC+ 2) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 5.1.15.
Organisationen:
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes Registrierungsnummer: C4E27993-9B1E-CD3A-90191F22C32E4151 Stadt: Seyssinet-Pariset Postleitzahl: 38170 Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24) Land: Frankreich E-Mail: publications-joue@aws-france.com Telefon: +33480041260 Rollen dieser Organisation: TED eSender 8.1.
Offizielle Bezeichnung: VILLE DE COLMAR Registrierungsnummer: 82640 Postanschrift: 1 place de la Mairie Stadt: Colmar Cedex Postleitzahl: 68021 Land, Gliederung (NUTS): Haut-Rhin (FRF12) Land: Frankreich Kontaktperson: STRAUMANN Eric E-Mail: mairie@ville-colmar.fr Telefon: 0389206868 Internetadresse: https://www.colmar.fr/ Rollen dieser Organisation: Beschaffer 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Mairie de Colmar Registrierungsnummer: C4E279E3-F2B5-53C8-C42802DC1EEB1C88 Postanschrift: 1 Place de la Mairie Stadt: Colmar Postleitzahl: 68000 Land, Gliederung (NUTS): Haut-Rhin (FRF12) Land: Frankreich Kontaktperson: Service de la Commande Publique E-Mail: sophie.henninger@colmar.fr Telefon: (33)68090353 Rollen dieser Organisation: Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt 8.1.
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Strasbourg Registrierungsnummer: C4E279F2-0BA8-979F-75279227A70B22F4 Postanschrift: 31, avenue de la Paix Stadt: Strasbourg Postleitzahl: 67070 Land, Gliederung (NUTS): Bas-Rhin (FRF11) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 461683-2025 Page 7/8 Telefon: 0388212323 Fax: 0388364466 Internetadresse: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle
Los: